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RECUEILS ARRETÉS

 

 

 
AR2CD9~1    
AR2462~1   
arrete 99 suivi eta generaux

  

Arrêté 2000-0618PRMEN instaurant la langue vivante 1 Arabe et la langue vivante 2 Anglais à l’écrit  aux épreuves du Brevet d’Études Professionnelles et du Baccalauréat Professionnel    
arrete 2006 emolument des eleves professeurs adjoint   
arrete 2008-349 creation et org comite de pilotage reforme bac   
arrete 2011-0326 org concour inspecteur francais base 2   
arrete 2011-0326 org concour inspecteur francais base   
arrete 2011-0744 modifian 99 ouverture ecole al zad   
arrete 2013-101 rendant executoire le budget du CRIPEN   
arreté 2013-340 fixant indemnité president et vice president jury BAC GENERAL   
arrete 2013-421 portant org d un concour recrutement inspecteurs   
arreté 2013-597 creant une regie d'avance   
arrete indm president jury BAC 2013 1   
arrete indm president jury BAC 2013   
Arrêté modificatif n°2000-0696PRMEN portant diminution des bourses des élèves instituteurs de l’Education Nationale   
Arrêté modificatif n°2000-0697PRMEN portant diminution des émoluments des élèves professeurs-adjoints de l’Education Nationale   
Arrêté modificatif n°2003-0616PRMENESUP Portant révision des bourses des élèves instituteurs du CFPEN (MENESUP).   
Arrêté modificatif n°2004-0610PRMENESUP de l'arrêté n°2002-640PRMENESUP portant Création d'une Bourse d'Excellence en faveur des lauréats du baccalauréat.   
Arrêté n° 78-0134SGEN   
Arrêté n° 85-0300PRMENJS portant introduction d'une épreuve de langue Arabe aux Certificats d'Aptitude Professionnelle.   
Arrêté n° 85-0301PRMENJS portant introduction d'une épreuve de langue Arabe aux Certificats d'Aptitude Professionnelle.   
Arrêté n° 95 0576PREN du 27 mai 1995 créant le Brevet de technicien supérieur «Informatique de gestion » et définissant les conditions de délivrance à ce diplôme.   
Arrêté n° 2004-0505PRMENESUP portant modification du statut et de la dénomination de l'école primaire Balbala 8.   
Arrêté n° 2004-0505PRMENESUP portant modification du statut et de la dénomination de l'école primaire Balbala 8.2   
Arrêté n°78-1156SGEN fixant les modalités d'organisation de l'examen d'entrée dans l'enseignement professionnel   
Arrêté n°80-0194PREN fixant les droits d'inscription au baccalauréat du 2e degré et de Technicien.   
Arrêté n°80-1221PREN   
Arrêté n°80-1224PREN portant organisation de l'examen d'admission en deuxième année de École Normale   
Arrêté n°81-0073PREN   
Arrêté n°81-0075PREN   
Arrêté n°81-0076PREN fixant les conditions d'inscription, la nature et l'organisation des épreuves du Brevet d'Études du Premier Cycle   
Arrêté n°81-0077PREN   
Arrêté n°81-0078PREN   
Arrêté n°81-0079PREN   
Arrêté n°82-0467PREN   
Arrêté n°82-0840PREN   
Arrêté n°83-0162PREN   
Arrêté n°84-0587PREN portant définition du rôle, fonctionnement et organisation de la direction de la Planification   
Arrêté n°85-0471PREN fixant la nature et l'organisation des épreuves d'admission à l'École Normale   
Arrêté n°87-1242PRMEN fixant les modalités d'organisation de l'examen d'admission en classe de 6ème   
Arrêté n°87-1318PRMEN   
Arrêté n°88-0901PRMEN   
Arrêté n°90-0146PREN accordant et fixant le montant d'une bourse destinée aux élèves instituteurs et aux élèves instituteurs adjoints en formation   
Arrêté n°90-0306PREN créant et organisant les commissions de programmes.   
Arrêté n°90-0565PREN portant création des établissements scolaires du second degré du Ministère de l'Éducation Nationale et définissant les critères de classement de ces établissements   
Arrêté n°90-0950PRMEN organisant la formation initiale des élèves instituteurs et des élèves instituteurs adjoints.   
Arrêté n°90-0950PRMEN organisant la formation initiale des élèves instituteurs et des élèves instituteurs adjoints   
Arrêté n°90-1328PRFIN augmentant le montant autorisé de l'encaisse de la paierie du Trésor auprès du Consulat Général de Djibouti à Djeddah   
Arrêté n°91-0251PREN portant création de la Commission Nationale UNESCO   
Arrêté n°91-0288PREN Instituant une Caisse d’avance au Ministère de l’Éducation Nationale pour l’Organisation de la 43e CONFEMEN   
Arrêté n°91-0333PREN définissant l'horaire hebdomadaire d'enseignement des personnels enseignant dans le premier et le second degré.   
Arrêté n°91-896PRMEN Portant institution d’un comité intersectoriel pour le programme d’alphabétisation.   
Arrêté n°93-0029PREN Accordant l’autorisation d’ouvrir et de diriger un Centre de Formation Professionnelle «Informatique & Gestion ».   
Arrêté n°93-0467PREN portant création de Brevets d’Études Professionnelles de modalités de délivrance du diplôme.   
Arrêté n°93-0769PREN Créant et organisant le Comité d'Éducation et de sensibilisation relatif è l'environnement.   
Arrêté n°95 0577  PR  EN du 27 mai 1995 définissant les conditions d'accès au Baccalauréat professionnel «Section bureautique.   
Arrêté n°95-0575PREN du 27 mai 1995   
Arrêté n°95-0578PREN du 27 mai 1995 créant de Brevet de Technicien supérieur «Assistant de gestion » et définissant les conditions de délivrance à ce diplôme   
Arrêté n°95-0579PREN du 27 mai 1995 portant création des Brevets d'Études Professionnelles.   
Arrêté n°95-0579PREN du 27 mai 1995 portant création des Brevets d'Études Professionnelles.   
Arrêté n°98-0378PREN annulant les allocations scolaires.   
Arrêté n°99-0113PREN créant et organisant une formation de Technicien Supérieur Tourisme.   
Arrêté n°99-0114PREN créant le Brevet de Technicien Supérieur “Tourisme”   
Arrêté n°99-0235PREN définissant les conditions d’accès au Brevet de Maîtrise “Froid et Climatisation”.   
Arrêté n°99-0381PREN fixant la composition et les attributions de la commission nationale des bourses d’études supérieures   
Arrêté n°99-0571PRMEN portant création et organisation d'un Comité National d'Organisation et de Suivi des États Généraux de l'Éducation   
Arrêté n°99-0601PREN fixant les taux mensuels des bourses octroyées aux étudiants djiboutiens poursuivant leurs études à Madagascar   
Arrêté n°2000-0017PRMEN définissant les conditions d'accès au Baccalauréat Professionnel, section Gestion et Maintenance des Installations Énergétiques de Froid et Climatisation   
Arrêté n°2000-0018PRMEN portant création d’un Baccalauréat Technologique Série  Sciences et Technologies Industriels   
Arrêté n°2000-0278PRMEN définissant le règlement d’examen du Diplôme d’Etudes pour l’Enseignement des Sciences et Technologies Tertiaires 2   
 Arrêté n°2000-0278PRMEN définissant le règlement d’examen du Diplôme d’Etudes pour l’Enseignement des Sciences et Technologies Tertiaires   
Arrêté n°2000-0401PRMEN portant modification du statut et de la dénomination de l’école primaire de la Plaine, et modification de la dénomination de l’école annexe 2   
 Arrêté n°2000-0698PRMEN portant suppression des bourses des élèves des Sections de Techniciens Supérieurs  
 Arrêté n°2000-0707PRMEN portant organisation d’un concours externes pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial rentrée scolaire 2000  
 Arrêté n°2001-0075PREN portant création d’un Baccalauréat Professionnel section  Logistique de Transport  
 Arrêté n°2001-0076PREN portant création d’un Baccalauréat Technologique série  Sciences et Technologies Industrielles Spécialité  Génie Civil  
 Arrêté n°2001-0225PRMEN fixant les conditions d’attribution et de renouvellement des Bourses d’Études à l’Étranger  
 Arrêté n°2001-0241PRE portant création et organisation d’un Bureau d’Exécution des Projets d’Alphabétisation des Femmes (B.E.P.A.F).  
Arrêté n°2001-0831PRMEN portant Transfert de Gestion au BGEDF  
Arrêté n°2002-0024PRMEN portant organisation de deux Concours pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial rentrée scolaire 2001-2002  
 Arrêté n°2002-0126PRMEN créant et organisant une formation de technicien supérieur Maintenance Industrielle.  
 Arrêté n°2002-0127PRMEN créant le Brevet de Technicien Supérieur Maintenance Industrielle  et définissant les conditions de délivrance à ce diplôme  
 Arrêté n°2002-0353PRMENESUP portant transfert de Gestion au BGEDF  
Arrêté n°2002-0568PRMEN portant transfert de Gestion au BGEDF  
 Arrêté n°2002-0640PRMENESUP portant création d’une Bourse d’Excellence en faveur des lauréats du baccalauréat  
 Arrêté n°2002-0744PRMENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir et de diriger une école dite «Osman Ben Afane».  
Arrêté n°2002-0745PRMENESUP portant création d’un conseil disciplinaire pour les examens et concours organisés par le Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur  
Arrêté n°2002-0861PRMENESUP créant le Brevet de Technicien Supérieur «Gestion des Affaires en Arabe» et définissant les conditions de délivrances de ce diplôme  
 Arrêté n°2003-0411PRMENESUP Modifiant la dénomination du Brevet de Technicien Supérieur Comptabilité et Gestion.  
 Arrêté n°2003-0611PRMENESUP Fixant le montant de la contribution des Établissements Publics à la Bourse d’Excellence  
 Arrêté n°2003-0617PRMENESUP Modifiant une partie de l’arrêté n°90-0308PREN du 08 avril 1990 créant et organisant le recrutement, la formation et la certification des personnels enseignants du Premier degré.  
 Arrêté n°2003-0617PRMENESUP Modifiant une partie de l’arrêté n°90-0308PREN du 08 avril 1990 créant et organisant le recrutement, la formation et la certification des personnels enseignants du Premier degré  
 Arrêté n°2003-0643PRMENESUP fixant les conditions d’attribution et de renouvellement des bourses d’études à l’étranger  
 Arrêté n°2003-0717PRMENESUP fixant le taux mensuel des bourses octroyées aux étudiants poursuivant leurs études en Roumanie  
 Arrêté n°2003-0799PRMESN Portant organisation d’un concours de recrutement des élèves instituteurs session 2003.  
 Arrêté n°2003-0799PRMESN Portant organisation d’un concours de recrutement des élèves instituteurs session 2003.2  
 Arrêté n°2003-0816PRMENESUP Portant revalorisation du complément de bourse en faveur de nos étudiants à Cuba.  
Arrêté n°2004-0280PRMENESUP portant composition et définition des missions des Inspecteurs de l'Éducation Nationale.  
 Arrêté n°2004-0280PRMENESUP portant composition et définition des missions des Inspecteurs de l'Éducation Nationale.2  
Arrêté n°2004-0329PRMENESUP Portant organisation d'un concours pour le recrutement des Maîtres d'Enseignement Spécial de l'arabe pour l'année scolaire 2003 -2004.  
 Arrêté n°2004-0329PRMENESUP Portant organisation d'un concours pour le recrutement des Maîtres d'Enseignement Spécial de l'arabe pour l'année scolaire 2003 -2004.2  
 arrêté n°2004-0397PRMENESUP,  
 Arrêté n°2004-0594PRMENESUP Portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs et des élèves-instituteurs adjoints, session 2004.  
 Arrêté n°2004-0600PRMENESUP Portant organisation d'un concours de recrutement des élèves instituteurs arabisants session 2004.  
 Arrêté n°2004-0600PRMENESUP Portant organisation d'un concours de recrutement des élèves instituteurs arabisants session 2004.2  
 Arrêté n°2004-0608PRMENESUP Fixant le montant de la Contribution des Établissements Publics à la Bourse d’Excellence.  
Arrêté n°2004-0654PRMENESUP Créant et organisant le recrutement, la formation et la certification des personnels enseignants la langue arabe de l'enseignement de base.  
 Arrêté n°2004-0655PRMENESUP Organisant la formation initiale des élèves-instituteurs arabisants enseignant la langue arabe à l'Enseignement de Base.  
 Arrêté n°2005-0035PRMENESUP modifiant l'Arrêté n°2002-0749PRMEN concernant l'autorisation d'ouvrir et de diriger une école privée d'enseignement Fondamental et Secondaire Général dite  « Al-Farouk».  
 Arrêté n°2005-0190PRMENESUP Portant organisation d'un concours pour le recrutement des Maîtres d'Enseignement Spécial de l'arabe pour l'année scolaire 2004-2005.  
 Arrêté n°2005-0255PRMENESUP portant modification de l'organisation de la série STT «Sciences et Technologies Tertiaires» des lycées d'enseignement général et technologique.  
 Arrêté n°2005-0772PRMENESUP Portant transfert de l’École Hôtelière d’Arta au Ministère de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur.  
 Arrêté n°2006-0314PRMENESUP portant organisation d'un concours de recrutement d’un Inspecteur de l'Enseignement de Base, Option Langue Française.  
Arrêté n°2006-0315PRMENESUP portant organisation d’un concours de recrutement d’Inspecteurs de l’Enseignement Moyen et Secondaire.  
Arrêté n°2006-0316PRMENESUP portant organisation d’un concours de recrutement d’un Inspecteur de l’Enseignement de Base, Option Langue Arabe.  
Arrêté n°2007-0574PRMENESUP portant organisation d'un concours de recrutement des élèves instituteurs arabisants session 2007.  
Arrêté n°2007-0706PRMENESUP portant organisation d’un concours pour le recrutement d’Inspecteurs de l’Enseignement Technique et Professionnel (Sciences et Techniques Industrielles).  
 Arrêté n°2007-0858PRMENESUP portant création et organisation d’un Comité Intersectoriel de Pilotage des Assises de l’Enseignement et de la Formation Techniques et Professionnels (CIPA-EFTP).  
Arrêté n°2008-0047PRMENESUP portant organisation des Concours Professionnels de Recrutement des Instituteurs et des Instituteurs Adjoints pour l'année scolaire 2007-2008.  
Arrêté n°2008-0049PRMENESUP portant organisation des épreuves d’un concours interne pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial pour la rentrée scolaire 2007-2008.  
Arrêté n°2008-0074PRMENESUP accordant l'autorisation d'ouvrir une école privée d'enseignement Fondamental et secondaire dite  Ecole des Lumières.  
Arrêté n°2008-0163PRMENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention Tourisme.  
Arrêté n°2008-0366PRMENESUP portant création de la prime de surveillance.  
Arrêté n°2008-0498PRMENESUP modifiant l'Arrêté n°2006-0528PRMENESUP fixant la réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence et au titre de diplôme d'études universitaire  
Arrêté n°2008-0547PRMENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs et des élèves-instituteurs adjoints, session 2008.  
Arrêté n°2008-0566PRMENESUP réglementant temps de service hebdomadaire.  
Arrêté n°2008-0750PRMENESUP modifiant une partie de l'Arrêté n°2003-0617PRMESN du 10 août 2003.  
Arrêté n°2009-0144PRMENESUP accordant l'autorisation d'ouvrir une école privée d'enseignement Fondamental et Secondaire Général dite  Ecole privée Cheik Osman.  
Arrêté n°2009-0197PRMENESUP portant création des CGE ET APE  
Arrêté n°2009-0241PRMENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention Logistique et Transport.  
   
   
   
   
   
   

 

réalisé : Service de Juridique
      

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